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Disclaimer Sites web Constructiv

E-MAIL

A l’occasion d’envoi d’un message électronique (e-mail), le CSTRV/NAVB/FVB/FBZ/FBZ P/Pensio B entend rappeler qu’un utilisateur utilise toujours un e-mail à ses risques et qu’il décline toute responsabilité face d’une part aux dégâts que pourrait causer l'utilisation d’un mail et d’autre part à l’usage et à la confidentialité qui peut d’attacher à un e-mail.

Tous les e-mail du CSTRV/NAVB/FVB/FBZ/FBZ P/Pensio B sont donc accompagnés du message suivant :

« Ce message électronique et ses éventuels fichiers attachés est destiné à l'usage exclusif de la (des) personne(s) mentionnée(s) comme destinataire(s).Il contient des informations confidentielles et/ou des informations protégées par la législation relative à la propriété intellectuelle ou par d'autres législations.Il ne constitue aucun engagement du CSTRV/NAVB/FVB/FBZ/FBZ P/Pensio B sauf accord contractuel écrit entre le(s) destinataire(s) et le CSTRV/NAVB/FVB/FBZ/FBZ P/Pensio B. Si vous recevez ce message électronique par erreur, vous êtes priés d'en avertir l'émetteur par retour d’e-mail dans les plus brefs délais et de le détruire immédiatement. Vous n'êtes pas autorisés à utiliser, dévoiler, distribuer, imprimer ou copier directement/indirectement tout/partie de ce message électronique si vous n'en êtes pas le destinataire. En outre, il vous appartient de prendre à tout moment toutes les mesures nécessaires contre les virus et le CSTRV/NAVB/FVB/FBZ/FBZ P/Pensio B décline toute responsabilité pour toute perte/tout dommage quelconque lié à la réception/l’utilisation de ce message électronique. »


CONSULTATION DU SITE WEB

Généralités

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En consultant le site web du CSTRV/NAVB/FVB/FBZ/FBZ P/Pensio B, le visiteur marque son accord explicite et inconditionnel sur toutes les dispositions de ce disclaimer.

Le visiteur accepte explicitement et sans réserve les conditions de vente du CSTRV/NAVB/FVB/FBZ/FBZ P/Pensio B.

Les dispositions du présent disclaimer sont à tout moment susceptibles d'être modifiées par le CSTRV/NAVB/FVB/FBZ/FBZ P/Pensio B. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la connexion.

Utilisation

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A cet effet, le CSTRV/NAVB/FVB/FBZ/FBZ P/Pensio B se réserve le droit d'adapter, modifier ou compléter le contenu du site ou la présentation des services en ligne à tout moment.

Cependant, le CSTRV/NAVB/FVB/FBZ/FBZ P/Pensio B décline toute responsabilité dans l’hypothèse où les informations communiquées se révèlent incomplètes, erronées ou imprécises.  Les informations disponibles ne constituent donc pas un avis professionnel ou juridique et l'utilisateur est entièrement responsable de l'utilisation de ces informations.

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La plupart des informations contenues sur le site du CSTRV/NAVB/FVB/FBZ/FBZ P/Pensio B sont consultables librement sans saisie de données à caractère personnel.

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Propriété intellectuelle

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Législation applicable

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